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LUTTE CONTRE LE DECROCHAGE SCOLAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 82-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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UN PPI 2016-2022 RÉVISÉ ET RENFORCÉ POUR FAIRE FACE Á LA RÉALITÉ DES BESOINS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 83-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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VERS DES LYCEES 100% NUMERIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 84-16
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2016
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRESIDENTE DE LA DELEGATION POUR SIGNER LES MARCHES ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT– MAI 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 85-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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MESURES D’AIDES SOCIALES ET DE SECURISATION POUR ASSURER L’EGALITE DE TRAITEMENT DES ELEVES DU PRIVE AVEC CEUX DU PUBLIC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 86-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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POUR DES LYCEES SANS DROGUE ET SANS ADDICTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 89-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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POUR UNE REGION PLUS ECONOME ET PLUS EFFICACE : RETRAIT D’ASSOCIATIONS SANS INTERET DIRECT POUR LES FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 231-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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COMMUNICATION BILAN / PERSPECTIVES DE L’ACTION REGIONALE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP, GRANDE CAUSE REGIONALE DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 232-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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PLAN DE LUTTE CONTRE LES DESERTS MEDICAUX EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 216-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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PLAN DE SAUVEGARDE DE L’INDUSTRIE FRANCILIENNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 217-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DEMENAGEMENT DU SIEGE DE LA REGION ÎLE-DE-FRANCE A SAINT-OUEN (SEINE-SAINT-DENIS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 219-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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