• Arrêté

Arrêté n°AR 2023-078

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-078
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 08 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RAPPORT CADRE RELATIF AU PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION ET À L'EXTENSION DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-079
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AGENDA « POUR UNE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE SANS SIDA »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

PARTICIPATION DE LA RÉGION AU CAPITAL DE LA SEML SIGEIF MOBILITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-083
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE RÉGIONALE AMBITIEUSE DE VALORISATION DU PATRIMOINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-084
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES APPROBATION DU DISPOSITIF CADRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-085
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieSécurité
  • Rapport voté

NOUVELLES AMBITIONS POUR UN CONSEIL RÉGIONAL DES JEUNES RÉNOVÉ ET DYNAMIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-088
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.4231-8 DU CGCT - MAI 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-092
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

UNE POLITIQUE DE LA VILLE RÉNOVÉE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-093
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE DES FRANCILIENS : RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT EN 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-094
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET DE LA MONTÉE EN GAMME DES QUALIFICATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-101
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

CAMPUS DES MÉTIERS ET QUALIFICATIONS : RÈGLEMENT D’INTERVENTION ET SIGNATURE DE SIGNATURE DE DEUX NOUVEAUX CAMPUS: -HUB DE L'AÉROPORTUAIRE GRAND-ROISSY - LE BOURGET -CAMPUS CONCEPTION ET CONSTRUCTION AUTOMOBILE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MAI 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-105
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUILLET 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-106
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution