• Rapport voté

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – MAI 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 119-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – JANVIER 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 12-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POUR UN PLAN TRANSVERSAL PLURIANNUEL DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE L’AIR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 120-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2015 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2015

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 121-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

CONTRAT DE PLAN ÉTAT RÉGION 2015-2020 RÉVISION DU VOLET « MOBILITÉ MULTIMODALE » RÉVISION DU VOLET « ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE, INNOVATION NUMÉRIQUE ET EMPLOI » RÉVISION DU CONTRAT DE PLAN INTERRÉGIONAL ETAT RÉGIONS VALLEE DE LA SEINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 123-16
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2016
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

APPROBATION DE LA CHARTE VILLES ET TERRITOIRES "SANS PERTURBATEURS ENDOCRINIENS"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLECOMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-061
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MODERNISATION DE LA VIE DU CONSEIL RÉGIONAL ET DE SA COMMISSION PERMANENTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 09 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PROJET DE BUDGET POUR 2019 EXPOSE GENERAL DES MOTIFS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-063
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

NOUVEAU PROJET DE LA RÉGION POUR LA CORNICHE DES FORTS : UNE PROMENADE ÉCOLOGIQUE EN SEINE-SAINT-DENIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-065
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MOBILISATION DU PARTENARIAT ENTRE LA CROIX ROUGE ET LA RÉGION ILE-DE-FRANCE POUR L’OUVERTURE D’UN CENTRE D’HÉBERGEMENT D’URGENCE POUR LES FEMMES À LA RUE SORTANT DE LA MATERNITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

REMPLACEMENT À LA COMMISSION PERMANENTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AFFECTATIONS EXCEPTIONNELLES SUITE AUX RÉCENTS ÉVÉNEMENTS DANS LES LYCÉES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - BUDGET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-068
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE D'ACHATS RESPONSABLES RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 2019-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-001
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens