• Rapport voté

CRÉATION D'UN FONDS D'URGENCE RESSOURCES HUMAINES POUR LES LYCÉES FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-042
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

ORIENTATIONS RÉGIONALES RELATIVES AUX CONTRATS DES PNR 2021-2023 - ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE CLASSEMENT DU PNR DE LA BRIE ET DES DEUX MORIN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-043
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

PLATEFORME D’APPROVISIONNEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE L’EST FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-044
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

COMMUNICATION : RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR L’ASSOCIATION CHOOSE PARIS RÉGION (EXERCICES 2014 ET SUIVANTS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-045
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PROROGATION DES DISPOSITIFS LIÉS À LA CRISE COVID-19

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- NOVEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-047
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES JEUNES ET DES ÉTUDIANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-049
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA STRATÉGIE D'ACCOMPAGNEMENT DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE LORS DES JOP DE PARIS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-050
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT ANNUEL SUR L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-051
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

FIXATION DES INDICATEURS DE 22 DISPOSITIFS AYANT UN NIVEAU D'ENGAGEMENT ANNUEL MOYEN SUPÉRIEUR À 20 M€

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-052
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

PREMIÈRES PROPOSITIONS ISSUES DE LA COP ÎLE-DE-FRANCE 2020 POUR L'AMÉNAGEMENT DURABLE DES COLLECTIVITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2020.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-056
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FISCALES POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens