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LE BILAN DES AIDES ET RÉGIMES D’AIDES MIS EN ŒUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE EN 2017LE BILAN DES AIDES ET RÉGIMES D’AIDES MIS EN ŒUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE EN 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-049
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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COMMUNICATION SUR LE BILAN DE L'ACTION EUROPÉENNE DE LA RÉGION EN 2017COMMUNICATION SUR LE BILAN DE L'ACTION EUROPÉENNE DE LA RÉGION EN 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-051
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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PROGRAMME SMART RÉGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-052
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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COMMUNICATION SUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DU SPORTCOMMUNICATION SUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DU SPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-053
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2019)STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2019)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-054
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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ADOPTION D’UNE CARTE UNIQUE DES BASSINS D’EMPLOI EN ILE- DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 187-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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COMMUNICATION POUR UNE POLITIQUE AMBITIEUSE ET INCLUSIVE NOUVELLES ORIENTATIONS POUR LA POLITIQUE CULTURELLE DE LA REGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 188-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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SOUTIEN EXCEPTIONNEL A L’ACHAT DE SEMENCES POUR LA RECOLTE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 189-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – SEPTEMBRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 190-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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ENTREE AU CAPITAL DE LA SAHLM DE CHARENTONNEAU

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 191-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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VOIES SUR BERGES : POUR QUE TOUTE LA REGION RESPIRE MIEUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 192-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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HABILITATION DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL A SIGNER UNE DECLARATION D’INTENTION AVEC LA PROVINCE DE GYEONGGI (COREE DU SUD)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 193-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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