• Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 4ÈME ANNÉE DE MISE OEUVRE - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-128
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE #LEADER : SOUTIEN AUX AGENCES TERRITORIALES (77, 91 ET 95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-129
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

AFFECTATION PROVISIONNELLE « ASSISTANCE TECHNIQUE FESI » ET ACTIONS EUROPÉENNES : PROROGATION CONVENTION IDFE 2ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-130
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DÉNOMINATION DU LYCÉE LOUIS ARMAND - PARIS 15 - LYCÉE DES SCIENCES ET DU NUMÉRIQUE LOUIS ARMAND

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-131
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE PREMIÈRE AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-132
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-133
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-134
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - DEUXIÈME RAPPORT 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-135
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

CENTRE DE RESSOURCES DE TECHNIQUES AVANCÉES (C.E.R.T.A.) CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-136
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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BUDGET D'AUTONOMIE ÉDUCATIVE FRANCILIEN - 1ÈRE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-137
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AIDES INDIVIDUELLES AU DAEU - SECONDE LISTE DE BÉNÉFICIAIRES 2019-2020 ET RÉSERVATION DE 77 LOGEMENTS À LA MAISON DE L’ÎLE-DE-FRANCE POUR L’ANNÉE 2020- 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-138
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MARS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-139
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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GESTION FONCIÈRE DES EPLE - MARS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-140
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT D'AUTORITÉS CONCÉDANTES ENTRE CERTAINS LYCÉES PUBLICS ET LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-141
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution