• Rapport voté

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – JANVIER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-033
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ENGAGEMENT DE LA RÉGION DANS LE PROJET DE CANAL SEINE NORD EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-034
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRESIDENTE DE LA DELEGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.4231-7-1 DU CGCT– MARS 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-035
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL REGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-036
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

UN « SMALL BUSINESS ACT » FRANCILIEN POUR FAVORISER L’ACCES DES TPE-PME A LA COMMANDE PUBLIQUE REGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-044
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PARTICIPATION REGIONALE AUX FONDS DEPARTEMENTAUX DE COMPENSATION DU HANDICAP AMELIORATION DU FONCTIONNEMENT DU CONSEIL CONSULTATIF DU HANDICAP (CCH)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-045
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

LE SPORT, BOOSTER DE L’ATTRACTIVITE EN ÎLE-DE-FRANCE ET POUR L’INTERNATIONAL DEUXIEME PARTIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-047
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CRÉDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-066
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AVENANTS AU CPER 2015-2020 SUR LES DOMAINES TRANSPORTS ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE AVENANT AU CPIER VALLÉE DE LA SEINE 2015-2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

ACCORD DE RELANCE ENTRE L'ETAT ET LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

ORIENTATIONS DU FUTUR CPER 2021-2027

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES EN FAVEUR DES FRANCILIENS (1ÈRE PARTIE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES EN FAVEUR DES FRANCILIENS (2ÉME PARTIE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens