• Rapport voté

MESURE EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LA COVID-19 - SOUTIEN AUX SERVICES DE SOINS CRITIQUES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE PAR LA CRÉATION DE LITS DE RÉANIMATION MODULAIRES POUR LES HÔPITAUX FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-C01
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - FÉVRIER 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-001
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS 2018-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-185
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (COM) AVEC LES AGENCES TERRITORIALES SEINE-ET-MARNE-DÉVELOPPEMENT, ESSONNE DÉVELOPPEMENT, COMITÉ D'EXPANSION ECONOMIQUE DU VAL D'OISE (CEEVO). AFFECTATIONS DE SUBVENTIONS. BILAN DES AIDES D'ETAT 2016.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-186
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : RÈGLEMENT D’INTERVENTION POUR LES AGRÉMENTS DES ÉTABLISSEMENTS DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-187
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-188
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 janvier 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE OUVERTE, ORGANISÉE ET INCLUSIVE DANS LES LYCÉES ET CFA D’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-189
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

CRÉATION DE L’AGENCE RÉGIONALE DE LA BIODIVERSITÉ D’ÎLE-DE-FRANCE CONVENTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-190
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE RÉGIONALE AMBITIEUSE D'INVESTISSEMENT CULTUREL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-191
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

PLAN RÉGIONAL D'ACCOMPAGNEMENT DE LA FIN DE VIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-192
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PROMOUVOIR L'ESPRIT DE DÉFENSE ET SOUTENIR LES ARMÉES SUR LE TERRITOIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-193
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PLAN D’ACTION EN FAVEUR DES QUARTIERS POPULAIRES, POUR UNE RÉGION SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-194
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PROJET DE BUDGET POUR 2018 EXPOSE GENERAL DES MOTIFS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-195
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-196
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution