• Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - SEPTEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-038
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE (SREC)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-040
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

CRÉATION DE LA SEM RÉGIONALE ÎLE-DE-FRANCE LOISIRS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

CRÉATION D'UN FONDS D'URGENCE RESSOURCES HUMAINES POUR LES LYCÉES FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-042
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

ORIENTATIONS RÉGIONALES RELATIVES AUX CONTRATS DES PNR 2021-2023 - ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE CLASSEMENT DU PNR DE LA BRIE ET DES DEUX MORIN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-043
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

PLATEFORME D’APPROVISIONNEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE L’EST FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-044
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

COMMUNICATION : RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR L’ASSOCIATION CHOOSE PARIS RÉGION (EXERCICES 2014 ET SUIVANTS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-045
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT PARTENARIATS POUR L'ATTRACTIVITÉ ET LA SOLIDARITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION D'ÉTHIQUE RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES - RÉMUNÉRATION ET RÉGIMES INDEMNITAIRE DES AGENTS DU SIÈGE ET DES LYCÉES - RIFSEEP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-036
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PLAN SPORT OXYGÈNE : TROISIÈME VOLET DE LA NOUVELLE POLITIQUE SPORTIVE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

STRATÉGIE D'ACCOMPAGNEMENT DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle