• Rapport voté

ENGAGEMENTS DES GRANDS RESEAUX ASSOCIATIFS ET SPORTIFS DANS LA DEFENSE DE LA LAICITE, DES VALEURS DE LA REPUBLIQUE, ET DANS LA PREVENTION DE LA RADICALISATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 143-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

NAVIG’AIR, LA CARTE NAVIGO DOTÉE DE POINTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 144-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – JUIN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 145-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

CONDITIONS PRÉALABLES À LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE L’AIR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 146-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

CHARTE POUR UNE NOUVELLE ETHIQUE POLITIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 15-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL REGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 150-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

LANCEMENT DE L’ELABORATION DU PLAN VELO REGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 151-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL : POINT D’ÉTAPE SUR LA RÉVOLUTION DES TRANSPORTS À LA REGION ET AU STIF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 152-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AIDE D’URGENCE EN FAVEUR DE L’AGRICULTURE FRANCILIENNE SUITE AUX INONDATIONS DE MAI-JUIN 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 153-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DEMANDE D’ADHESION DE LA REGION AU SYNDICAT MIXTE OUVERT D’ETUDES DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 154-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – JUILLET

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 157-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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POUR UN GRENELLE RÉGIONAL DE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 158-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE AU BENEFICE DES FRANCILIENS : RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L’AGENCE NATIONALE DE L’HABITAT EN 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 159-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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ACTIONS EN FAVEUR DES POPULATIONS VICTIMES DE VIOLENCES ETHNIQUES ET RELIGIEUSES AU MOYEN-ORIENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 16-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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