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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-377 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-377
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-378 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-378
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-379 Portant modification de l'arrêté n°13-54 du 21 mai 2013

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-379
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-382 portant désignation d’un membre du collège de référents déontologues de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-382
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-001 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-001
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-002 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-002
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-003 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-003
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-004 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission d'Aménagement Commercial (CDAC) du Val-d'Oise

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-004
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-005 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil Régional d'Ile-de- France au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-005
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-006 portant délégations de signature du Pôle Achats, Performance, Commande Publique, Juridique et Transformation Numérique

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-006
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-007 portant modification de l'arrêté n°16-154 du 30 mai 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-007
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-008 Portant modification de l'arrêté n° 16-180 du 30 mai 2016 AUGMENTATION DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-008
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-253 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-253
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-254 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-254
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-255 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-255
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution