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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-303 relative à la délégation du Conseil Régional à sa présidente en matière de marchés publics ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-303
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-304 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-304
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-305 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-305
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-306 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-306
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-307 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-307
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-308 Portant modification de l’arrêté n° 16-179 du 30 mai 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-308
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-55 Arrêté n°AR 2020-55 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au conseil

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-55
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-56 Arrêté n°AR 2020-56 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-56
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-57 Arrêté n°AR 2020-57 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-57
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-58 Arrêté n°AR 2020-58 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-58
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-59 Arrêté n°AR 2020-59 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-59
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-62 Arrêté n°AR 2020-62 Portant délégation temporaire de signature LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONALD’ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-62
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-63 Arrêté n°AR 2020-63 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Île-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil économique, social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-63
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-79 Arrêté n°AR 2020-79 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-79
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-81 Arrêté n°AR 2020-81 portant modification de la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-81
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution