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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-406 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-406
  • Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Acte publié le : 05 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-407 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-407
  • Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Acte publié le : 05 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-408 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie C de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-408
  • Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Acte publié le : 05 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-409 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-409
  • Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Acte publié le : 05 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-410 portant délégation de signature du Directeur Général Délégué

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-410
  • Contrôle de légalité : 28 novembre 2023
  • Acte publié le : 28 novembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-411

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-411
  • Contrôle de légalité : 28 novembre 2023
  • Acte publié le : 29 novembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-412

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-412
  • Contrôle de légalité : 28 novembre 2023
  • Acte publié le : 29 novembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-413

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-413
  • Contrôle de légalité : 27 novembre 2023
  • Acte publié le : 28 novembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-414 Portant désignation des membres du comité d'audit de la Région Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-414
  • Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Acte publié le : 05 décembre 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-415 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-415
  • Contrôle de légalité : 01 décembre 2023
  • Acte publié le : 03 décembre 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-416 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-416
  • Contrôle de légalité : 29 novembre 2023
  • Acte publié le : 30 novembre 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-417 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-417
  • Contrôle de légalité : 29 novembre 2023
  • Acte publié le : 30 novembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-431

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-431
  • Contrôle de légalité : 01 décembre 2023
  • Acte publié le : 03 décembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-432

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-432
  • Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Acte publié le : 05 décembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-433 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-433
  • Contrôle de légalité : 06 décembre 2023
  • Acte publié le : 06 décembre 2023
  • Institution