• Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DES ORIENTATIONS POUR UNE NOUVELLE ACTION REGIONALE EN MATIERE DE POLITIQUE DE LA VILLE HABILITATION A SIGNER 7 CONTRATS DE VILLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-077
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ACTIONS INTERNATIONALES DE LA REGION AVENANTS DE REGULARISATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-078
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPECIAUX AUX ELUS REGIONAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-084
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTION DE DOTATIONS PAR LA REGION AUX EPLE SUR LE FONDS COMMUN REGIONAL DES SERVICES D’HEBERGEMENT – DEUXIEME RAPPORT 2016 ET CREATION DE TARIFS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-086
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE 2EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-087
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2022-088

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-088
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

REMISES GRACIEUSES ET ADMISSIONS EN NON VALEUR EN MATIERE DE TAXES D’URBANISME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-089
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

LYCEE LA BRUYERE A VERSAILLES (78) RESTRUCTURATION DU SERVICE DE RESTAURATION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE SNRB

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-090
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution