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PARIS REGION UP TOME 1  ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS PM’UP, TP’UP ET BACK’UP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-112
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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OPÉRATIONS DU CONTRAT DE PLAN ÉTAT – RÉGION 2015- 2020 GRANDS PÔLES INTERMODAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-113
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE ET AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-116
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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OPÉRATION DU CONTRAT DE PLAN ÉTAT – RÉGION 2015-2020 MÉTRO PROLONGEMENT DE LA LIGNE 11 À ROSNY-BOIS-PERRIER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-117
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LES ÉTUDES DU PROLONGEMENT DU TRAMWAY T8 À ROSA PARKS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-119
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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OPÉRATIONS DU CONTRAT DE PLAN ÉTAT-RÉGION 2015-2020 SCHÉMAS DIRECTEURS ET SCHÉMAS DE SECTEUR DES RER ET TRANSILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-121
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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RÉSEAU PAM ÎLE-DE-FRANCE : - CONVENTION DE FINANCEMENT PAM 91 - CONVENTION DE FINANCEMENT PAM 94

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-123
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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