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  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (TROISIÈME AFFECTATION POUR 2018)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-304
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 4ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-305
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - LYCÉES BRAQUE ET JAURÈS À ARGENTEUIL - LYCÉE BAUDELAIRE À FOSSES - LYCÉES CLAUDEL ET POINCARÉ À PALAISEAU - LYCÉE BRASSENS À COURCOURONNES - LYCÉE DE L'ESSOURIAU AUX ULIS (SALLE DE MUSCULATION)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-306
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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SOUTIEN À PARIS RÉGION ENTREPRISES - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION RÉGIONALE 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-307
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE DÉVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE - 3ÈME AFFECTATION 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-308
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE L’ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT POUR LES LYCÉES FRANCILIENS RACCORDEMENT AU TRÈS HAUT DÉBIT DE LYCÉES DU VAL D’OISE, DES HAUTS-DE-SEINE ET DE L’ESSONNE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-309
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

CONSULTATION INTERNATIONALE SUR LE DEVENIR DES AUTOROUTES, DU BOULEVARD PÉRIPHÉRIQUE ET DES VOIES RAPIDES DU GRAND PARIS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-310
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX LIEUX D'INNOVATION ET AUTRES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-311
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

4ÈME SESSION DU DISPOSITIF "SOUTIEN AUX INITIATIVES D'URBANISME TRANSITOIRE" ET RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À LA MAISON DE L'ARCHITECTURE EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-312
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX PROJETS COLLABORATIFS DE R&D DES PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ 25ÈME APPEL À PROJETS DU FONDS UNIQUE INTERMINISTÉRIEL (FUI) - RÉGIONS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-313
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

RELANCER L'ASCENSEUR SOCIAL, VALORISER LE MÉRITE ET L'EXCELLENCE ET FAVORISER LA MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS - AFFECTATIONS 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-314
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
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FAVORISER L'OFFRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS RÉGIONAUX

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-315
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - 2ÈME RAPPORT REMISES GRACIEUSES ET ADMISSIONS EN NON-VALEUR - SECTEUR RESSOURCES HUMAINES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-316
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS 3ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-317
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 2ÈME RAPPORT 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-318
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle