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MUSEE PASSAGER EDITION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-645
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE MOBILITÉS DURABLES EN ÎLE-DE-FRANCE VOLET VÉLO DEUXIÈME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-646
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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DÉCLINAISON DU DISPOSITIF « 100 000 STAGES POUR LES JEUNES FRANCILIENS » DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DES TRANSPORTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-647
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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FONDS D’INTERVENTION D’URGENCE : ASSISTANCE A LA POPULATION HAÏTIENNE AFFECTEE PAR L’OURAGAN MATTHEW

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-648
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT POUR L’ORGANISATION DU SALON EUROPEEN DE L’EDUCATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-649
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AIDE A LA RECONSTRUCTION DES TERRITOIRES HAÏTIENS SINISTRES PAR L’OURAGAN MATTHEW

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-652
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA « STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA BIODIVERSITÉ » AFFECTATION DECEMBRE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-653
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ENFOUISSEMENT DE L’ÉCHANGEUR A14/A86 À NANTERRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-655
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPECIAUX AUX ELUS REGIONAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-656
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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MISE EN ŒUVRE DU PLAN « CHANGEONS D’AIR EN ÎLE-DE-FRANCE » ADOPTION DU DISPOSITIF « FONDS AIR-BOIS SOUTIEN AU DEPLOIEMENT DU « LAB-AIR »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-657
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AIDES REGIONALES AU CINEMA ET A L’AUDIOVISUEL FONDS DE SOUTIEN CINEMA ET AUDIOVISUEL 5EME AFFECTATION 2016 AFFECTATION COMPLEMENTAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-658
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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