10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D’ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES SAEM CITALLIOS - SEMAPA - SEM GENOPOLE -SEM ENERGIES POSIT'IF- SAERP EXERCICE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-062
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-063
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

RELANCER L’ASCENSEUR SOCIAL, VALORISER LE MÉRITE ET L’EXCELLENCE - FAVORISER LA MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS - PORTAIL DE L'ORIENTATION - PREMIÈRES AFFECTATIONS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-065
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ SIXIÈME SÉRIE D’AFFECTATIONS POUR L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-608
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieSécurité
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE ET AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT AFFECTATION D'UNE AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR LE CONSEIL RÉGIONAL DES JEUNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-609
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALES DU LIVRE TROISIÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-610
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU SRESRI : SOUTIEN AUX LIEUX D'INNOVATION DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE RECHERCHE: - LE 503 - IOGS IOTA - HALLE TER - ENSAM - CENTRE MEARY - APHP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-612
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE D'AIDE À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT : SOUTIEN AUX PROGRAMMES PEPITE D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-613
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 PREMIÈRE ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-621
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CINQUIÈMES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT - CHAPITRE 930 'SERVICES GÉNÉRAUX' CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-622
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale