• Arrêté

Arrêté n°AR 2021-289

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-289
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-29

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-29
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-290

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-290
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 21 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-291

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-291
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 21 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-292

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-292
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-293

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-293
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-294

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-294
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-296

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-296
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 21 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-298

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-298
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-299 déléguée à la culture, au patrimoine et à la création

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-299
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-300

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-300
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-302 déléguée à la culture, au patrimoine et à la création

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-302
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-303

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-303
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-304

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-304
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX CONTRATS DE VILLE AFFECTATIONS POUR L’ANNEE 2016 DEPARTEMENTS DE : - PARIS - L’ESSONNE - LE VAL D’OISE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-628
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution