• Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D'AIDE À LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-509
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - OCTOBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-510
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RELANCER L’ASCENSEUR SOCIAL, VALORISER LE MÉRITE ET L’EXCELLENCE ET FAVORISER LA MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-511
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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DISPOSITIF CAP COMPÉTENCES: 2ÈME RECONDUCTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-515
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DU RÉSEAU PAM ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-516
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

ADHÉSION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE À L' "ASSOCIATION POUR LA GRANDE MÉTROPOLE. ASSOCIATION DES COLLECTIVITÉS D’ÎLE-DE-FRANCE"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-131
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2018)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-132
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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DISPOSITIF RÉGIONAL D'ACCÈS À L'APPRENTISSAGE : AFFECTATION AUX CFA DES AVANCES 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-134
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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MISE EN ŒUVRE DU PLAN INVESTISSEMENT COMPÉTENCES : APPROBATION DE LA CONVENTION ET MOBILISATION DU PROGRAMME ACQUISITION DES SAVOIRS DE BASE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-135
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE "SOUTIEN AUX FORUMS POUR L'EMPLOI" - AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-136
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS (SRFB) 2018-2021: RÈGLEMENT D'INTERVENTION ET CONVENTIONS CADRE / MAEC (1ÈRE AFFECTATION)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-137
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) - CONCLUSION DE 24 CONTRATS - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-138
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement