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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 1ER RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-030
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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DIVERSES DISPOSITIONS RH

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-353
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-354
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
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AJUSTEMENT DES DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES LYCÉES ET AFFECTATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT CORRESPONDANTES - 2ÈME RAPPORT POUR 2024, REDÉPLOIEMENT DE CRÉDITS AU TITRE DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-355
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
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DELIBERATION PORTANT OUVERTURE D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT PRISE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 133 DE LA LOI NOTRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 02-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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CONDITIONS D’EXERCICE DU MANDAT DE CONSEILLER REGIONAL, ET CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D’ELUS. MANDATURE 2015-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 04-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 5ÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-356
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - DEUXIÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-357
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 8ÈME ANNÉE DE MISE EN OEUVRE - 5ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-358
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
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INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - NOVEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-360
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
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POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DES LYCÉES PUBLICS FRANCILIENS - SOLDES DE COMPENSATION 2023-2024 - MODERNISATION CALCULETTE QF - AVENANT N° 3 DU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RESTAURATION. SPL PARSEF RECAPITALISATION. MISSIONS ACCOMPAGNEMENT RESTAURATION DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-361
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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TRAVAUX DANS LES EPLE - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-362
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-363
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées