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RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE : 2ÈME AFFECTATION 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-134
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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SOUTIEN RÉGIONAL AUX CLUBS DE LECTURE ET À LA LECTURE À VOIX HAUTE DANS LES LYCÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-014
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieCulture

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DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2021 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-137
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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ROUTE - PLAN 'ANTI-BOUCHON' ET POUR CHANGER LA ROUTE, SÉCURITÉ ROUTIÈRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-138
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (2ÈME AFFECTATION POUR 2021)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-139
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (2ÈME AFFECTATION POUR 2021)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-140
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 2ÈME RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-144
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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COMMUNICATION CONCERNANT LE FONDS COMMUN RÉGIONAL DES SERVICES D'HÉBERGEMENT (FCRSH) - BILAN D'UTILISATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-146
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP MAXIMILIEN (AFFECTATION 2021) ET AUTRES DISPOSITIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-147
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

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CPER - PROLONGEMENT DU T1 À L'EST BOBIGNY - PABLO PICASSO - VAL DE FONTENAY

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-148
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-149
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - DEUXIÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-150
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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SOUTIEN AUX DOMAINES D'INTÉRÊT MAJEUR DE RECHERCHE (2ÈME AFFECTATION), AJUSTEMENT DU DISPOSITIF "CONTRATS DE RECHERCHE" ET DIVERSES MODIFICATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-270
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-152
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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2ÈMES AFFECTATIONS 2021 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 2ÈMES AFFECTATIONS 2021 POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE AFFECTATIONS 2021 MAISON JEAN COCTEAU 1ÈRE SESSION DE LABELLISATION "PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-153
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture