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DÉNOMINATION DU LYCÉE DE NOISIEL - 77 - LYCÉE SIMONE VEIL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-173
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 2ÈME RAPPORT POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-174
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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POLITIQUES RÉGIONALES ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS, ÉNERGIE-CLIMAT ET AIR AFFECTATIONS POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SOUTIEN RÉGIONAL AUX AGENCES DE DÉVELOPPEMENT LOCAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-180
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES DEUX NOUVEAUX LYCÉES PALAISEAU, PIERREFITTE-SUR-SEINE À LA RENTRÉE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-182
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-185
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieSécurité
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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS RELATIVES AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-187
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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SÉCURISATION DES LYCÉES SECONDE AFFECTATION - BUDGET 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-188
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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PROTOCOLE TRANSACTIONNEL N°2 RELATIF À L'EXÉCUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE DANS LE CADRE DE LA RESTRUCTURATION PARTIELLE ET L'EXTENSION DU LYCÉE ROBERT DOISNEAU À CORBEIL-ESSONNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-189
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2021 - REMISES GRACIEUSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-190
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET NUMÉRIQUES DANS LES EPLE 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 - AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION DU CPRDFOP ET MODIFICATION DE LA CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-191
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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APPROBATION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE- FRANCE ET SNCF VOYAGEURS ET D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-192
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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MESURES EN FAVEUR DE L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-193
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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PROLONGATION ET EXTENSION DU DISPOSITIF DES RÉFÉRENTS INFORMATIQUES DANS LES LYCÉES REMISES GRACIEUSES - SECTEUR RESSOURCES HUMAINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-194
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieAdministration générale