• Arrêté

Arrêté n°AR 2024-186

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-186
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-187

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-187
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-188

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-188
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2024-189

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-189
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-190 Portant adoption de la procédure de recueil et de traitement des signalements de la région lle-de-France et désignation des personnes choisies pour recueillir et traiter les signalements

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-190
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-191 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de la construction d’un lycée neuf à Romainville 93

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-191
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 21 juin 2024
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2024-192

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-192
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-193

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-193
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-194

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-194
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2024-195 Portant nomination des membres professionnels du comité de lecture de l’Aide à l’écriture de scénario de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-195
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 juillet 2024
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Arrêté n°AR 2024-200 Portant nomination des membres professionnels du Comité de lecture ‘cinéma’ du Fonds de soutien cinéma et audiovisuel et du Fonds de soutien international de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-200
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 août 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 août 2024
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Arrêté n°AR 2024-201 Portant nomination des membres des Commissions de visionnage « court métrage » et « long métrage » de l’aide après réalisation de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-201
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 août 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 août 2024
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Arrêté n°AR 2024-342 portant délégations de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur, Sanitaire et Social : Objectif Réussite ! (TRESOR)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-342
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 novembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-343 portant délégations de signatures du Pôle Logement Aménagement et Transports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-343
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 06 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2024-344 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-344
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 06 novembre 2024
  • CatégorieInstitution