10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - REMISES GRACIEUSES - ADMISSION EN NON VALEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À LA CONSTRUCTION, LA RÉNOVATION ET LA SÉCURISATION DES COMMISSARIATS DE LA POLICE NATIONALE ET CASERNES DE GENDARMERIE NATIONALE EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-032
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieSécurité
  • thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE PREMIER RAPPORT DE L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ-AIR-ENERGIE-ECONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS- BPE-1ÈRES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE (RENTRÉE DE JANVIER 2024) - INDEMNITÉS DE STAGE ET FRAIS DE TRANSPORTS MK ET ERGO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 1ER RAPPORT POUR L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-036
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • thématique active Rapport voté

1ER RAPPORT INTERNATIONAL 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieEurope et International
  • thématique active Rapport voté

ACTE 2 DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE : OPÉRATIONS FERROVIAIRES, FLUVIALES ET LOGISTIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-301
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT (AE) ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE 3ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-302
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

AGRICULTURE - 5ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-303
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-304
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CPER 2021-2027 : QUATRIÈME AFFECTATION - CAMPUS DES MÉTIERS PARIS GOBELINS - PETITES ÉCURIES VERSAILLES - IUT VELIZY HALL BASTIÉ - PREMIÈRE PIERRE SERRIS - BU DE VILLETANEUSE- CAMPUS CONDORCET HUMATHÈQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-305
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-306
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-307
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE (CINQUIÈME AFFECTATION 2024)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-308
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTourisme