• Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL REGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-076
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-077
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-078
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PROJET DE CRÉATION D'UNE SEM RÉGIONALE : ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

POUR UNE RÉGION DE PROPRIÉTAIRES : EN FINIR AVEC LES SURPRIMES D’ASSURANCE INJUSTES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-086
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

VALORISATION DE L'OPTION D'ACHAT SUR LE BÂTIMENT INFLUENCE 2 (AJUSTEMENT DE DÉLAIS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

GARANTIES ET FINANCEMENTS DE LA REGION DANS LE CADRE DU DOSSIER DE CANDIDATURE AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 202-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

PLAN RÉGIONAL POUR LA DISPARITION DES PASSOIRES THERMIQUES DANS LE PARC SOCIAL ET OUVERTURE DU CONTINGENT DE LOGEMENTS SOCIAUX RÉGIONAUX AUX POLICIERS ET SURVEILLANTS PÉNITENTIAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

CRÉATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- MARS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-008
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SOUTIEN À LA SÉCURISATION ET À L’AGRANDISSEMENT DES ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSécurité
  • Rapport voté

SOUTIEN À L’ÉQUIPEMENT DE LA BRIGADE DES SAPEURS-POMPIERS ET DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX D’INCENDIE ET DE SECOURS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSécurité
  • Rapport voté

VALORISATION DU SITE BABYLONE - PARIS 7ÈME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - MARS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-012
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL
D'ÎLE-DE-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitutionInstitution