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DÉNOMINATION LYCÉE HORTICOLE - MONTREUIL - 93 - LYCÉE DES MÉTIERS DE L'HORTICULTURE ET DU PAYSAGE JEANNE BARET

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-001
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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SOUTIEN AUX ORGANISMES ASSOCIÉS : PREMIÈRES AFFECTATIONS 2020 - BIENNALE D'ARCHITECTURE ET DU PAYSAGE - RI PLAN FRICHES - ADHÉSION CLUB DES ACTEURS DU GRAND PARIS - AVENANT CONVENTION DISNEY N°9- SIGNATURE DU PPA GRAND ORLY

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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PLAN RÉGIONAL POUR UNE ALIMENTATION LOCALE, DURABLE ET SOLIDAIRE L'ALIMENTATION DES FRANCILIENS : UN ENJEU DE SOUVERAINETÉ, DE SANTÉ ET DE RELANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-001
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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AVENANTS AU CPER 2015-2020 ET AU CPIER 2015-2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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ACCORD DE RELANCE ENTRE L'ÉTAT ET LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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ORIENTATIONS DU FUTUR CPER 2021-2027

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- FÉVRIER 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-007
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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UNE POLITIQUE IMMOBILIÈRE DYNAMIQUE QUI PERMET DE RENDRE DE L'ARGENT AUX FRANCILIENS (2ÈME PARTIE) - VALORISATION DE L'OPTION D'ACHAT SUR L'IMMEUBLE INFLUENCE 1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - FÉVRIER 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - FÉVRIER 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-010
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CONVENTION PRIC 2021 AVEC PÔLE EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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PLAN DE LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ DES JEUNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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CONSULTATION DES FRANCILIENS POUR L'AMÉNAGEMENT D'UNE ÎLE-DE-FRANCE ZAN, ZEN ET CIRCULAIRE À L'HORIZON 2040

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-015
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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LUTTE CONTRE LE BRUIT FERROVIAIRE EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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