10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

BILAN D'UTILISATION DES CRÉDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-194
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-195
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À L'EMPLOI SCIENTIFIQUE PRPHD 2024- EQUIPEMENT SCIENTIFIQUE CPER- SEM GENOPOLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-196
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (4ÈME AFFECTATION 2024)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-332
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA CRÉATION ET DE LA DIFFUSION ÉDITORIALE, PLASTIQUE ET NUMÉRIQUE, ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL - CINQUIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-333
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET RÉSIDENCES - 4ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-334
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 5ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2024 ET MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-335
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSécurité
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE SPORTIVE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 5ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-336
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • thématique active Rapport voté

AIDES EXCEPTIONNELLES EN RAISON DES INONDATIONS EN SEINE-ET-MARNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-337
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT, AIR, ÉNERGIE 5ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-338
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 2025-2029 : CONVENTION DE PARTICIPATION PRÉVOYANCE DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-339
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-340
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 5ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-341
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

MESURE EN FAVEUR DE L'ESS : POURSUITE DE LA POLITIQUE DES FONDS D'INVESTISSEMENT ESS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-342
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SUPÉRIEURES ET VIE ÉTUDIANTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-343
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche