9243 résultats au total

9243 résultats filtrés
  • Rapport voté

AIDES REGIONALES AU CINEMA ET A L’AUDIOVISUEL - REFONTE DU FONDS DE SOUTIEN CINEMA & AUDIOVISUEL - AMELIORATION DE L’AIDE A L’ECRITURE DE SCENARIO DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT DE LA FILIERE DE SCENARISTES EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-010
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-011
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Famille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-012
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE #LEADER POUR LA CROISSANCE, L'EMPLOI ET L'INNOVATION (SRDEII) - STRATÉGIE SMART INDUSTRIE 2017-2021

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-013
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE #LEADER : MESURES EN FAVEUR DE L’ENTREPRENEURIAT, L’ARTISANAT ET LE COMMERCE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-014
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.4231-7-1 DU CGCT- SEPTEMBRE 2017COMMUNICATION SUR LE BILAN DE L'ACTION EUROPÉENNE DE LA RÉGION

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-015
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

SIMPLIFIER LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-016
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Administration générale
  • Rapport voté

REMPLACEMENT À LA COMMISSION PERMANENTE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-017
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Administration générale
  • Rapport voté

CONVENTION AVEC L'EPFIF POUR LA MOBILISATION DU PATRIMOINE FONCIER DE LA RÉGION

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-018
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

CRÉATION DE L’AGENCE RÉGIONALE DE LA BIODIVERSITÉ D’ÎLE-DE-FRANCE CONVENTION

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-019
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

REMPLACEMENTS À LA COMMISSION PERMANENTE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-020
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

HABILITATION DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL A SIGNER UN ACCORD DE COOPERATION AVEC LES CONSEILS REGIONAUX DU GRAND TUNIS (TUNISIE)

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-030
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 6ÈME RAPPORT POUR 2019 - CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-490
  • Contrôle de légalité : 25 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (5ÈME AFFECTATION POUR 2019)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-491
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-492
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution