• Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (DEUXIEME AFFECTATION 2018)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-328
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

LYCÉES - AVANCES POUR TRAVAUX - REMISES GRACIEUSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-330
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ADAPTATION ET DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES DU RÉSEAU FERROVIAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-331
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP SUBVENTIONS PM'UP ET TP'UP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-333
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

TROISIÈMES AFFECTATIONS 2018 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-335
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE TROISIÈMES AFFECTATIONS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-336
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

AVIS DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE SUR LE PROJET RÉGIONAL DE SANTÉ 2018-2022 (PRS2)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-338
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-339
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COOPÉRATION INTERNATIONALE : SOUTIEN À DES PROJETS EN ALGÉRIE, AU MAROC, AU VIETNAM ET EN ARMÉNIE ET RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION AU RÉSEAU D’INCUBATEURS FRANCOPHONES «SPRINT»

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-340
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNÉE 2018 - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-342
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER RÉGIONAL SITUÉ À VERSAILLES (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-343
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - INVESTISSEMENT DU SOCIAL ET SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DU SANITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-344
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES CINQUIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-345
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-346
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement