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AFFECTATIONS 2024 DOMAINE RÉGIONAL DE VILLARCEAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-289
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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SUBVENTIONS AUX LYCÉES PRIVÉS - 3ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-290
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 8ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 4ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-291
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN - TROISIÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-292
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC. AJUSTEMENTS DES DOTATIONS 2024-2025 ET 2023-2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-293
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
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POURSUITE DES INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DE LA ROUTE - QUATRIÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-294
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
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SOUTIEN À DES OPÉRATIONS DE TRANSPORT EN COMMUN ET DE PÔLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-295
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
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SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS IDFM (PAM, TARIFICATION SOCIALE, IMAGINE R)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-296
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

AVENANT AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF "BABYLONE"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-297
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 4ÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-298
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE (VIF) ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 4ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-299
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
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POLITIQUE RÉGIONALE SOCIALE HANDICAP ET BUDGET PARTICIPATIF HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-300
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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ORIANE - DÉPLOIEMENT DES ACTIONS D'INSERTION ET D'ORIENTATION 2024 - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-133
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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SUBVENTIONS AUX LYCÉES PRIVÉS - 1ER RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-134
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLycées
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SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE (VIF) ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 2ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-136
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieTransports et mobilités