9242 résultats au total

9242 résultats filtrés
  • Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 5ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 3ÈME RAPPORT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-236
  • Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX MISSIONS LOCALES : 2ÈME AFFECTATION 2021 - GRATUITÉ DES TRANSPORTS : ACOMPTE 2021

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-237
  • Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

3ÈME AFFECTATION PRFE - 2ÈME AFFECTATION E-LEARNING - ACTIONS TERRITORIALISÉES ET ACTIONS EXPÉRIMENTALES - CONVENTION LADOM - SUBVENTION AGCNAM

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-238
  • Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

FINANCEMENT DU PAM, DE LA TARIFICATION SOCIALE ET D'IMAGINE R

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-240
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION OBLIGATOIRE ET CONVENTIONS DE PARTENARIAT DE PARTAGE DE DONNÉES AVEC IDFM

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-241
  • Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (4ÈME AFFECTATION 2021)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-242
  • Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE - BUDGET 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-446
  • Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-447
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX QUARTIERS POPULAIRES ET AUX TERRITOIRES RURAUX AFFECTATIONS 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-449
  • Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-C28
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Santé
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 6E RAPPORT POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-451
  • Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES: 3ÈME RAPPORT POUR 2020 ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: 4ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-452
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

SÉCURITÉ DES LYCÉES SIXIÈME AFFECTATION - BUDGET 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-453
  • Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

CPIER VALLÉE DE LA SEINE - DEUXIÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-454
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-455
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture