Rechercher

9239 résultats au total

9239 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT ET DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRE 930 ET 900 "SERVICES GÉNÉRAUX" - TROISIÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-427
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 4ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 4ÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-321
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

4ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-322
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEurope et International

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS POUR DÉVELOPPER LE LIEN ENTRE LES LYCÉES ET LES ENTREPRISES - 2ÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-323
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT « ASSISTANCE TECHNIQUE FESI » 3ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-324
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE TROISIÈME AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2020 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LES ARTS VISUELS DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-325
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - TROISIÈME RAPPORT 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-326
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-327
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 5ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-328
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT ET INVESTISSEMENT DU SOCIAL - SÉCURISATION - CONVENTION DE PARTENARIAT UNIVERSITAIRE INFIRMIER - COMMUNICATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-329
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

AFFAIRES EUROPÉENNES - 3ÈME RAPPORT POUR 2023 : DISPOSITIF EUROPE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-330
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieEurope et International

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE POUR LES RENOUVELLEMENTS DE CONVENTIONS QUADRIENNALES (3ÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-331
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

CINQUIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM - ADHÉSION GIE RESAH - AVENANT N° 1 ANNEXE PROJET GERTRUDE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-332
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - TROISIÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-333
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

5ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-334
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
CatégorieEurope et International