Rechercher

10344 résultats au total

10344 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

CONVENTION RELATIVE L'ÉCOLE EUROPÉENNE PARIS - LA DÉFENSE À COURBEVOIE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-531
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MISE À JOUR DES STATUTS DE LA SEM ÎLE-DE-FRANCE LOISIRS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-532
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

TARIFICATION DES LOCATIONS DE CERTAINS ESPACES DU SIÈGE RÉGIONAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-535
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

MODALITÉS D'ORGANISATION DES SÉANCES DE LA COMMISSION PERMANENTE PAR TÉLÉCONFÉRENCE PENDANT LA PÉRIODE DE L'ÉTAT D'URGENCE SANITAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C01
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIÈRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C02
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

AIDES AUX ENTREPRISES : FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LES ENTREPRISES ET EXTENSION DU DISPOSITIF PM’UP

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C03
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 5ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-470
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSécurité

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-471
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSécurité

thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - PRIX DES INNOVATEURS 2020 - SMARTLAB

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-472
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 4ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-473
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

DIVERSES MESURES RELATIVES À DES PARCOURS D'INSERTION EN FAVEUR DES FRANCILIENS LES PLUS ÉLOIGNÉS DE L'EMPLOI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-474
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

thématique active Rapport voté

BÂTI RURAL AGRICOLE : 2E AFFECTATION 2020 - COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : 5E AFFECTATION 2020 - PROJET DE PNR BRIE ET DEUX MORIN : FRAIS DE STRUCTURE 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-475
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA RECHERCHE. CHAIRES D'EXCELLENCE INTERNATIONALE BLAISE PASCAL - LAURÉATS 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-476
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2020 - ATTRIBUTION DE 5 LABELS CDSR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-477
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DU PACTE AGRICOLE : 4ÈME AFFECTION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-478
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat