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  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-349
  • Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PROJET DE LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020 (ACADÉMIE DE VERSAILLES ET CRÉTEIL)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-350
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-351
  • Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-352
  • Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-353
  • Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-355
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE DE L'INFORMATION ET DE L'ORIENTATION TOUT AU LONG DE LA VIE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-356
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D’ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 3EME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-193
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'INNOVATION DANS L'INDUSTRIE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-194
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PARCS NATURELS RÉGIONAUX : PROGRAMMES D’ACTIONS 2019 - DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : DEUXIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-196
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES - TROISIÈME AFFECTATION - BUDGET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-197
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOLDE DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2019 DU SANITAIRE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-198
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Santé
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - FORMATION CONTINUE DES DEMANDEURS D'EMPLOI - AGRÉMENT DES FORMATIONS EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-200
  • Contrôle de légalité : 27 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-201
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-202
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture