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MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS : 1ÈRE AFFECTATION 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-037
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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MISE EN OEUVRE DU PACTE AGRICOLE : 1ÈRES AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-038
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 1ER RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-039
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-040
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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PREMIÈRES AFFECTATIONS 2021 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-042
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 4ÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-382
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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PAM : SECONDE AFFECTATION POUR 2020, MODIFICATION DU CADRE RÉGIONAL INTÉGRANT LA CRISE SANITAIRE ET ENQUÊTE SUR LE TÉLÉTRAVAIL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-384
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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GESTION FONCIÈRE DES EPLE CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-385
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - 2ÈME RAPPORT REMISES GRACIEUSES - SECTEUR RH

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-386
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

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RÉNOVATION THERMIQUE - DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-387
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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SOUTIEN AUX PROJETS ET ÉVÈNEMENTS INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-388
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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4ÈME AFFECTATION 2020 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 4ÈME AFFECTATION POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE SOUTIEN À LA CONSTRUCTION DES RÉSERVES VISITABLES DU CENTRE POMPIDOU FRANCILIEN - FABRIQUE DE L’ART À MASSY

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-389
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 3ÈME AFFECTATION : MNHN BRUNOY, SORBONNE UNIVERSITÉ.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-390
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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VALORISER LE MÉRITE, L'EXCELLENCE ET L'OUVERTURE SOCIALE À TRAVERS LE SOUTIEN RÉGIONAL AUX CORDÉES DE LA RÉUSSITE 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020 CONTRACTUALISATION « COOPÉRATION PUBLIC PUBLIC » POUR LE DÉPLOIEMENT ET L’ANIMATION DU SERVICE PUBLIC RÉGIONAL DE L’ORIENTATION (SPRO) DANS 7 BASSINS D’EMPLOI - DEUXIÈME ANNÉE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-391
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - GIP GENOPOLE (2ÈME AFFECTATION 2020)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-393
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche