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  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-413
  • Contrôle de légalité : 19 septembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATION PROVISIONNELLE D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-417
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

APPROBATION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA RÉGION ET SNCF MOBILITÉS ET D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA RÉGION, SNCF MOBILITÉS ET ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-418
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (TROISIÈME AFFECTATION POUR 2019)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-420
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-421
  • Contrôle de légalité : 18 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

APPEL À PROJET BIODIVERSITÉ : 1ÈRE AFFECTATION POUR 2019 POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : 4ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-422
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-423
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-424
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2019)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-425
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-426
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-427
  • Contrôle de légalité : 18 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

CONNAISSANCE DE LA MOBILITÉ : RECUEIL DE DONNÉES, MODÉLISATION ET EXPÉRIMENTATION SUR LE LISSAGE DES HEURES DE POINTE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-428
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

TROPHÉES FRANCILIENS DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS LE SUPÉRIEUR 2019 CONVENTION PROJET INVESTISSEMENT AVENIR 3 FORMATION AVEC LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-429
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-430
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-431
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture