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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-042
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-239
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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STRATÉGIE FRET ET LOGISTIQUE : 3ÈME RAPPORT 2019 ACCOMPAGNEMENT DES TERRITOIRES ET SOUTIEN À L'INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-241
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DES CLUBS D'EXCELLENCE D’ÎLE-DE-FRANCE - SAISON SPORTIVE 2019-2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-242
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-243
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 4ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-244
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-245
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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CPIER VALLÉE DE LA SEINE 2015-2020 - PREMIÈRE AFFECTATION 2019 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION AU CLUB DES AMIS DE LA MAIDF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-246
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT : 4ÈME AFFECTATION 2019 - RÈGLEMENT D'INTERVENTION SLTE - SOLDE AIRPARIF POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-247
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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CENTRE DE RESSOURCES DU GÉNIE ÉLECTRIQUE - CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2019 COMPLÉMENT DE DOTATION CEO/CTO 2019 - LYCÉE LUCIE AUBRAC À COURBEVOIE (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-248
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-249
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-410
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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CPER - PÔLES D'ÉCHANGES MULTIMODAUX DE CHESSY (77) ET SAINT-DENIS (93)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-411
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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BOURSES MOBILITÉ IDF - DOCTORANTS ET RÉSEAU DES ÉTUDIANTS-AMBASSADEURS DE L’ÎLE- DE-FRANCE - AFFECTATIONS 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-412
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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