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  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE - 6ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-466
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - OCTOBRE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-467
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D’APPRENTISSAGE - AIDE À L’ENTRÉE EN APPRENTISSAGE - CONVENTION PORTANT CRÉATION DE CFA

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-357
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-358
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2019INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-359
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

TRANSPORT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (PAM): DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2019 ET AJUSTEMENT POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-360
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-361
  • Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-362
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-363
  • Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2019)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-364
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019 ET SECOND AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION DU CPRDFOP

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-365
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 3ÈME AFFECTATION - ESPCI, PROTOCOLE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-367
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-369
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-371
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-372
  • Contrôle de légalité : 18 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution