Rechercher

10344 résultats au total

10344 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - MARCHÉS DE FOURNITURE DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-362
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-363
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES : 3ÈME RAPPORT POUR 2021 - INGÉNIERIE TERRITORIALE : 1ER RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-364
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

POLITIQUE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LES LYCÉES ET LES CFA - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2021-2022 - DEUXIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2020 - TROISIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-365
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) ET CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) : 4ÈME AFFECTATION POUR 2021 ET AVENANT - SIGNALÉTIQUE RÉGIONALE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-367
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES - 4ÈME AFFECTATION - BUDGET 2O21

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-368
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE RÉGIONALE - INVESTISSEMENT ET FONCTIONNEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-369
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS RELATIVES AUX EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-370
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU : TRAM-TRAINS, MÉTRO ET BRUIT FERROVIAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-371
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

CONVENTION CADRE RÉGION - ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT CONCERNANT LA RESTAURATION SCOLAIRE ET LES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-372
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

PROGRAMMES D'AIDE À LA SÉCURISATION ET À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - TROISIÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-374
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2021) POUR LES AVENANTS À LA CONVENTION QUADRIENNALE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-375
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-376
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE L'APPRENTISSAGE : MAJORATION DES COÛTS-CONTRATS DES OF-CFA

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-377
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES MODIFICATION DES MODALITÉS DE VERSEMENT DE L'AIDE À LA RENTRÉE EN ÉTUDES SUPÉRIEURES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-378
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution