Rechercher

9248 résultats au total

9248 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 2ÈME AFFECTATION CIUP, OBSERVATOIRE DE PARIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-258
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

INTERVENTION RÉGIONALE EN MATIÈRE D'APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LES CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS - 4ÈME AFFECTATION 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-259
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-260
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-261
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-262
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DE L'USAGE DU VÉLO EN ÎLE-DE-FRANCE ET À LA MISE EN ŒUVRE DU RER-V

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-079
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DE LA TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ / AVENANT N° 2 : CHANGEMENT DE TIERS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-264
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : TROISIÈME AFFECTATION POUR 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-265
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ ET AUTRES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-266
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP CARIF DÉFI MÉTIERS (2EME AFFECTATION 2019)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-268
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-270
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-271
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-272
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 4ÈME AFFECTATION POUR 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-274
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 3ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-275
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution