10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION SUR LE BILAN DE L'ACTION EUROPÉENNE DE LA RÉGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-152
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE (SEM) GENOPOLE : GARANTIE D’EMPRUNT GIP GENOPOLE : PROGRAMME INVESTISSEMENT 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-153
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

PROTOCOLE CADRE DE FINANCEMENT DU PROJET DE TRAM 9 PARIS - ORLY VILLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-155
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

DÉCLASSEMENT DE DEUX BIENS APPARTENANT À LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE EN VUE DE LEUR CESSION À PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-159
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SIMPLIFIER LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-162
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-166
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE INNOVANTE EN MATIÈRE DE SOUTIEN À LA JEUNE CRÉATION : FORTE, L’ILE-DES-CHANCES ET LES 24H00 DE LA CRÉATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-131
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-138
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE #LEADER : MESURES EN FAVEUR DE L’ENTREPRENEURIAT, L’ARTISANAT ET LE COMMERCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-141
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX RADIOS LOCALES D’ÎLE-DE-FRANCE ET ORGANISATION D'UN CONCOURS "LES CHANTÉ NWEL EN ÎLE-DE-FRANCE"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-121
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

AIDE À L’ACQUISITION D’UNE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR LES ÉTUDIANTS BOURSIERS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-124
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSanté