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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-181

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-181
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-182

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-182
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-183

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-183
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-184

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-184
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-185

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-185
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-186

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-186
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-187

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-187
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-188

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-188
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-189

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-189
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-190 Portant adoption de la procédure de recueil et de traitement des signalements de la région lle-de-France et désignation des personnes choisies pour recueillir et traiter les signalements

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-190
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-191 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de la construction d’un lycée neuf à Romainville 93

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-191
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 21 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-192

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-192
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-193

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-193
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-194

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-194
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT SUR LE CHAPITRE 932 « ENSEIGNEMENT » PREMIERE AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-001
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution