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LUTTE CONTRE LES DÉSERTS MÉDICAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-126
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSanté
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UNE STRATÉGIE RÉGIONALE EN FAVEUR DU DESIGN AU SERVICE DE L’INNOVATION ET DE LA CROISSANCE DES ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-127
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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POUR UN PLAN DE SÉCURISATION DES ÎLES DE LOISIRS FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-144
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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COMMUNICATION SUR LE BILAN DE L’ACTION RÉGIONALE EN MATIÈRE DE HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-145
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SCHÉMA RÉGIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION (SRESRI)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-146
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE #LEADER : RAPPROCHEMENT DU GIP EMPLOI DE ROISSY CDG ET DE HUBSTART PARIS RÉGION AU SEIN D'UN GIP RÉNOVÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-128
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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EVOLUTION DU DISPOSITIF DE COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE À MADAGASCAR ET AU VIETNAM: TRANSFORMATION DES INSTITUTS DES MÉTIERS DE LA VILLE EN REPRÉSENTATIONS RÉGIONALES "PARIS RÉGION EXPERTISE", À ANTANANARIVO ET HANOI.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-129
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEurope et International
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MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE #LEADER POUR LA CROISSANCE, L'EMPLOI ET L'INNOVATION (SRDEII) - STRATÉGIE SMART INDUSTRIE 2017-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-130
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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CAMPUS DES MÉTIERS ET QUALIFICATIONS : RÈGLEMENT D’INTERVENTION ET SIGNATURE DE SIGNATURE DE DEUX NOUVEAUX CAMPUS: -HUB DE L'AÉROPORTUAIRE GRAND-ROISSY - LE BOURGET -CAMPUS CONCEPTION ET CONSTRUCTION AUTOMOBILE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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APPROBATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION DU PLAN VERT DE L’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-119
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE L'AIR : DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES FRANCILIENNES, TOUT PARTICULIÈREMENT ARTISANALES, POUR L'ACQUISITION DE VÉHICULES "PROPRES"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-137
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES - RÉGIME INDEMNITAIRE (FILIÈRE TECHNIQUE ET RIFSEEP), DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LES AGENTS RÉGIONAUX, MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS BUDGÉTAIRES ET DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE, TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS RÉGIONAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-175
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
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PLAN DE DÉPLACEMENTS DE L'ADMINISTRATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-176
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE- FRANCE DANS DIVERS ORGANISMES - OCTOBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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APPROBATION DU SCHÉMA RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT DU TOURISME ET DES LOISIRS 2017-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieTourisme