10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

"LA SCIENCE POUR TOUS" : APPUI À LA DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE (CSTI) EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-158
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2019)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-159
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - TROISIÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-160
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-161
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À L'URBANISME TRANSITOIRE (1ÈRES AFFECTATIONS POUR 2019) ET COTISATION 2019 AU FORUM MÉTROPOLITAIN DU GRAND PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-162
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN DE LA RÉGION AUX GRANDS PROJETS DE R&D

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-163
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2019) ET DU SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT CULTUREL DANS LE DOMAINE DU SPECTACLE VIVANT (DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2019)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-164
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

DÉMÉNAGEMENT DU SIÈGE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE À SAINT-OUEN-SUR-SEINE - PROTOCOLE DE MISE À DISPOSITION ANTICIPÉE DU SOCLE D'INFLUENCE II

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-165
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP - AIDES PM’UP, TP’UP ET INNOV'UP ATTRIBUÉES AUX ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-167
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

NOUVEAUX CONTRATS RURAUX - TROISIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-169
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - DEUXIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-170
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE - DEUXIÈME RAPPORT 2019 CRÉATION D'UNE BASE LOGISTIQUE URBAINE - PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-171
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

ROUTE : SOUTIEN À 17 OPÉRATIONS PORTANT SUR L'INNOVATION, L'INFRASTRUCTURE (PLAN "ANTI-BOUCHON" ET CPER), LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET LES PLANS DE MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-172
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution