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PROGRAMME D'INFORMATION, D'ENTRETIENS CONSEIL ET DE PROMOTION DE LA VAE PRIC 2019, PLATEFORME MULTILINGUE QIOZ, CONVENTION DE CESSION DE DROITS ZEFIR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-469
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - OCTOBRE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-470
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES: 3ÈME RAPPORT POUR 2019 AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: 6ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-471
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-475
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTourisme
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CPIER VALLÉE DE LA SEINE - 2ÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-476
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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MODERNISATION ET DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-477
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 7ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-478
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - SOUTIEN AUX ÉLÈVES DONT LA SCOLARITÉ EST IMPACTÉE PAR UN ACCIDENT, UNE LONGUE MALADIE OU LA MATERNITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-479
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 5ÈME AFFECTATION : 6 OPÉRATIONS DU CPER 2015-2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-480
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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CONVENTIONS "TROUVEZ UN STAGES POUR LES JEUNES FRANCILIENS" POUR LES "GRANDS COMPTES" TRANSPORTS EN 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-481
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 7ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-482
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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MOBILITÉS ROUTIÈRES : ROUTE (78, 94), INNOVATION (91) ET VÉLO (78, 94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-483
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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INTERVENTION RÉGIONALE EN MATIÈRE D'APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LES CFA - 7ÈME AFFECTATION 2019 ET DIVERSES MESURES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-484
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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MESURES POUR L'EMPLOI : 2ÈME AFFECTATION SUR LE DISPOSITIF DES AIDES INDIVIDUELLES RÉGIONALES VERS L'EMPLOI - SUBVENTION ACTION EXPÉRIMENTALE - REMISES GRACIEUSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-485
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE PIERRE SERNE, CONSEILLER RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-487
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution