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ATTRIBUTION D'UNE ALLOCATION FORFAITAIRE TÉLÉTRAVAIL POUR LA PÉRIODE DE CONFINEMENT ET D'UNE PRIME COVID-19 - SECTEUR RH

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-360
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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CPER - PÔLES D’ÉCHANGES MULTIMODAUX (75, 91, 93, 94 ET 95)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-361
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 3ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-362
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (TROISIÈME AFFECTATION POUR 2020)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-363
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2020)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-364
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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AJUSTEMENT DES DISPOSITIFS RÉGIONAUX EN FAVEUR DE LA RECHERCHE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-366
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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AIDES INDIVIDUELLES RÉGIONALES VERS L'EMPLOI : 2ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-367
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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AIDE RÉGIONALE AUX INVESTISSEMENTS DANS LES CENTRES DE FORMATION DISPENSANT DES ACTIONS DE FORMATION PAR APPRENTISSAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-368
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN TROISIÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-369
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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CINQUIÈMES AFFECTATIONS 2020 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-371
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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TROISIÈMES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT SUR LES CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION - CHAPITRE 900 ET 930 "SERVICES GÉNÉRAUX"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-372
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 4ÈME AFFECTATION POUR 2020 ET AVENANTS - AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE (IT) : 3ÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-373
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES : 3ÈME AFFECTATION 2022 PACTE PÔLE EMPLOI : 2ÈME AFFECTATION 2022 AIR : 3ÈME AFFECTATION 2022 PRFE 2022-2023 : AFFECTATION 2022 AIDE À LA FORMATION VERS UN MÉTIER EN TENSION : AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-350
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2022.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-351
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieInstitution

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PAM (POUR AIDER À LA MOBILITÉ) ET CONNAISSANCES DES MOBILITÉS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-352
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités