• Rapport voté

COMMUNICATION : ADOPTION DE LA CHARTE DE RECONNAISSANCE DU PARCOURS SYNDICAL DANS LE DÉVELOPPEMENT DE LA CARRIÈRE ET L'ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-158
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DÉCLASSEMENT DE DEUX BIENS APPARTENANT À LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE EN VUE DE LEUR CESSION À PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-159
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SIMPLIFIER LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-162
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-166
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 1ER RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT 1ER RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2025 - FORMATION CONTINUE - INDEMNITÉS DE STAGE ET FRAIS DE TRANSPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ET AU DÉVELOPPEMENT DES TPE-PME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR L'EMPLOI 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'ATTRACTIVITÉ ET DU TOURISME EN ILE-DE-FRANCE - 1ER RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - 1ÈRE AFFECTATION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC. AJUSTEMENTS DES DOTATIONS 2024-2025, 2023-2024 ET 2022-2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - CLIMAT, AIR, ÉNERGIE - BPE - 1ÈRES AFFECTATIONS 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 1ÈRE AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-015
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieSécurité