• Rapport voté

POUR UNE ALIMENTATION 50% BIO DANS LA RESTAURATION DES LYCEES ET CFA EN 2025 : UN PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL FRANCILIEN (PATF)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-067
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté
  • Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2016 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-069
  • Date de publication Acte publié le : 23 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-071
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

« PRÉVENIR ET LUTTER CONTRE L’ILLETTRISME EN ÎLE-DE-FRANCE » PLAN RÉGIONAL DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE L’ILLETTRISME - ACTIONS 2017/2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-072
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

COMPLÉMENT AU DISPOSITIF DE SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX PRODUCTEURS DE CÉRÉALES FRANCILIENS - RÉCOLTE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-075
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

UNE POLITIQUE DÉDIÉE POUR PROMOUVOIR LES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-076
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

PLAN VÉLO RÉGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-077
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-078

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-078
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 08 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RAPPORT CADRE RELATIF AU PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION ET À L'EXTENSION DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-079
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AGENDA « POUR UNE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE SANS SIDA »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

PARTICIPATION DE LA RÉGION AU CAPITAL DE LA SEML SIGEIF MOBILITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-083
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE RÉGIONALE AMBITIEUSE DE VALORISATION DU PATRIMOINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-084
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES APPROBATION DU DISPOSITIF CADRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-085
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieSécurité
  • Rapport voté

NOUVELLES AMBITIONS POUR UN CONSEIL RÉGIONAL DES JEUNES RÉNOVÉ ET DYNAMIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-088
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle