• Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- MARS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-008
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SOUTIEN À LA SÉCURISATION ET À L’AGRANDISSEMENT DES ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSécurité
  • Rapport voté

SOUTIEN À L’ÉQUIPEMENT DE LA BRIGADE DES SAPEURS-POMPIERS ET DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX D’INCENDIE ET DE SECOURS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSécurité
  • Rapport voté

VALORISATION DU SITE BABYLONE - PARIS 7ÈME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - MARS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-012
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL
D'ÎLE-DE-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitutionInstitution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MARS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

UNE POLITIQUE DU PATRIMOINE RENFORCÉE : MISE EN ŒUVRE DES PREMIÈRES ASSISES FRANCILIENNES DU PATRIMOINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-015
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE CINÉMA & AUDIOVISUELLE RENFORCÉE DANS LES DOMAINES DE L'INTERNATIONAL ET DE LA DIFFUSION : - CRÉATION DU VOLET INTERNATIONAL DU FONDS DE SOUTIEN - SOUTIEN AUX PROJETS DE MÉDIATIONS CULTURELLES DANS LES SALLES DE CINÉMA FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

PACTE RÉGIONAL D'INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES 2020 ET CONVENTION CADRE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - PÔLE EMPLOI 2020/2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

APPRENTISSAGE, LA RÉGION S’ENGAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

POUR UN SOUTIEN INNOVANT AUX PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES MENÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

COMMUNICATION - EFFORT RÉGIONAL EN FAVEUR DES QUARTIERS POPULAIRES - JAUNE BUDGÉTAIRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (EXERCICES 2014 ET SUIVANTS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-021
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution