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  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - MARS 2020

  • Numéro de l'arrêté : CR 2020-012
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
  • Institution
  • Rapport voté

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL
D'ÎLE-DE-France

  • Numéro de l'arrêté : CR 2020-013
  • Contrôle de légalité : 10 juillet 2020
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
  • InstitutionInstitution
  • Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES JEUNES, DES ÉTUDIANTS ET DES PERSONNELS SOIGNANTS : APPROBATION DE CONVENTIONS

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-054
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

PROROGATION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-055
  • Contrôle de légalité : 21 juillet 2021
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - SEPTEMBRE 2021

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-060
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

COMMUNICATION - ACTIONS ENTREPRISES EN RÉPONSE AUX OBSERVATIONS FORMULÉES DANS LE RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE L'ASSOCIATION CHOOSE PARIS RÉGION

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-062
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

CONVENTION ETAT-RÉGION RELATIVE À L'ÉQUIPEMENT DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA GENDARMERIE NATIONALE ET AU RENFORCEMENT DE LA SÉCURITÉ EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-063
  • Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Sécurité
  • Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LE CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE "POLITIQUE CULTURELLE"

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-064
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE MEMBRE DU CONSEIL ÉCONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL ET DE FONCTIONNEMENT DU CESER CONDITIONS D'EXERCICE DES MISSIONS DES AGENTS RÉGIONAUX MANDATURE 2021-2028

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-059
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2021

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-061
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

UNE RÉGION TOUJOURS PLUS SOLIDAIRE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-050
  • Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- SEPTEMBRE 2021

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-051
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

LUTTER CONTRE LES FRACTURES

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-052
  • Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2021

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-065
  • Contrôle de légalité : 17 novembre 2021
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT ANNUEL SUR L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-066
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Institution