• Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2021 - REMISES GRACIEUSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

ACTION TERRITORIALISÉE : 1ÈRE AFFECTATION 2021 - ACTION EXPÉRIMENTALE : 1ÈRE AFFECTATION 2021 - PRFE : 2ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - PREMIÈRE AFFECTATION 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DISPOSITIONS FAVORISANT L'OFFRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS - HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER UNE CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE TERRITORIALISÉE AVEC LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE (CNFPT)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

RÈGLEMENT D’INTERVENTION DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA BIODIVERSITÉ 2020-2030

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-068
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-069

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-069
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 02 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRES 930 ET 900 "SERVICES GÉNÉRAUX" - PREMIER RAPPORT 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

ACTIONS INTERNATIONALES - PREMIÈRES AFFECTATIONS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020 - APPROBATION DE CINQ LABELS CDSR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

DÉPLOIEMENT ET ANIMATION DU SERVICE PUBLIC RÉGIONAL DE L’ORIENTATION DANS LES BASSINS D'EMPLOI ET AIDES INDIVIDUELLES AU DAEU 2019-2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE PREMIER RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

ÉTUDES EN VUE DE LA RÉALISATION D'UN SERVICE DE NAVETTE AUTONOME ET LA CONNAISSANCE DES USAGES DU BOULEVARD PÉRIPHÉRIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - JANVIER 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

STRATÉGIE FRET ET LOGISTIQUE : PREMIER RAPPORT 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-078
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION EN FAVEUR DE LA SECRIF - PREMIER ACOMPTE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale