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thématique active Rapport voté

ORIENTATIONS DU FUTUR CPER 2021-2027

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-006
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 février 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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DÉLÉGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL RÉGIONAL À SA PRÉSIDENTE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-038
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

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DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION DU CONSEIL RÉGIONAL À SA COMMISSION PERMANENTE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-039
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

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POURSUIVRE LA RELANCE ÉCONOMIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-048
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

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AGIR POUR NOTRE ENVIRONNEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-049
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

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CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE CONSEILLER RÉGIONAL ET CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ÉLUS (MANDATURE 2021-2028)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-045
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

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CONVENTION PRIC 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-041
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

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COMMUNICATION : RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION (EXERCICES 2016 ET SUIVANTS)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-040
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - JUILLET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-042
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-077
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2020)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-078
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

VALORISATION DE L'OPTION D'ACHAT SUR LE BÂTIMENT INFLUENCE 2 (AJUSTEMENT DE DÉLAIS)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-087
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

GARANTIES ET FINANCEMENTS DE LA REGION DANS LE CADRE DU DOSSIER DE CANDIDATURE AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 202-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieTransports et mobilités

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SOUTIEN À LA SÉCURISATION ET À L’AGRANDISSEMENT DES ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-009
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieSécurité

thématique active Rapport voté

VALORISATION DU SITE BABYLONE - PARIS 7ÈME

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-011
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieAdministration générale