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PREMIÈRES PROPOSITIONS ISSUES DE LA COP ÎLE-DE-FRANCE 2020 POUR L'AMÉNAGEMENT DURABLE DES COLLECTIVITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2020.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-056
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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DIVERSES DISPOSITIONS FISCALES POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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PROJET DE BUDGET POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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COMPTE ADMINISTRATIF 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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COMMUNICATION : RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR L’ASSOCIATION CHOOSE PARIS RÉGION (EXERCICES 2014 ET SUIVANTS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-045
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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PROROGATION DES DISPOSITIFS LIÉS À LA CRISE COVID-19

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- NOVEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-047
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES JEUNES ET DES ÉTUDIANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-049
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA STRATÉGIE D'ACCOMPAGNEMENT DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE LORS DES JOP DE PARIS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-050
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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COMMUNICATION - RAPPORT ANNUEL SUR L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-051
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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AVENANTS AU CPER 2015-2020 SUR LES DOMAINES TRANSPORTS ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE AVENANT AU CPIER VALLÉE DE LA SEINE 2015-2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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ACCORD DE RELANCE ENTRE L'ETAT ET LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens