• Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 4ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-235
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX (CAR) : 4ÈME AFFECTATION ET AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-236
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉ POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 4ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-238
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'ESS : AIDES PM'UP ET ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 4ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-239
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

CPER 2021-2027 : TROISIÈME AFFECTATION CONSTRUCTION PROJET PASREL ; CONVENTION MAITRISE D'OUVRAGE IUT SAINT-CLOUD ; AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT ESPCI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

GIP GENOPOLE, PRIX DES INNOVATEURS 2024, CHAIRES SHS, ET RÉSEAU ACC&SS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-241
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

QUATRIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-242
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - FORÊT-BOIS - 4ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-243
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (3ÈME AFFECTATION 2024)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-244
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieCulture
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SOUTIEN 2024 À LA JEUNE CRÉATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE FONDS RÉGIONAL POUR LES TALENTS ÉMERGENTS (FORTE) ET ÎLE DES CHANCES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-245
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA CRÉATION ET DE LA DIFFUSION ÉDITORIALE, PLASTIQUE ET NUMÉRIQUE, ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL - QUATRIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-246
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA CRÉATION ET DE LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUELLE - QUATRIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-247
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX - COMMERCES DE PROXIMITÉ, CONTRATS RURAUX, PNR, PETITES VILLES DE DEMAIN, BIOSOURCÉS - 4ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-248
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT, AIR, ÉNERGIE 4ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-249
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnvironnement