10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2021)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-062
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-063
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PLATEFORME D’APPROVISIONNEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE L’EST FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-044
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

APPROBATION DU PLAN RÉGIONAL DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET SON RAPPORT ENVIRONNEMENTAL ASSOCIÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-053
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE ÉNERGIE CLIMAT : ÎLE-DE-FRANCE TERRITOIRE SOLAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-054
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE DE L'INFORMATION ET DE L'ORIENTATION TOUT AU LONG DE LA VIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-024
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PROCESSUS D’AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ D’ECONOMIE MIXTE CITALLIOS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 septembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ACTUALISATION DU PLAN RÉGIONAL « ANTI-BOUCHON » ET POUR CHANGER LA ROUTE EN FAVEUR DE L'ÉLECTROMOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-047
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR L'ESSOR DES FILIÈRES DE MATÉRIAUX ET PRODUITS BIOSOURCÉS EN ILE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

LE BILAN DES AIDES ET RÉGIMES D’AIDES MIS EN ŒUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE EN 2017LE BILAN DES AIDES ET RÉGIMES D’AIDES MIS EN ŒUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE EN 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-049
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS EXCEPTIONNELLES SUITE AUX RÉCENTS ÉVÉNEMENTS DANS LES LYCÉES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - BUDGET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-068
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION SUR LE BILAN DE L'ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DES PERSONNES ÂGÉESCOMMUNICATION SUR LE BILAN DE L'ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DES PERSONNES ÂGÉES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-021
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution