• Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE - CINQUIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-367
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

CHARTE RÉPUBLICAINE RÉGIONALE POUR LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DU SUPÉRIEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-370
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE À DES CONSEILLERS RÉGIONAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-371
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

CRÉATION D'UNE PRESTATION SOCIALE DE RÉSERVATION DE PLACES EN CRÈCHE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

PREMIER RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

CONTRIBUTIONS IDFM ET AFFECTATIONS TRANSPORTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 1ER RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT 1ER RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2025 - FORMATION CONTINUE - INDEMNITÉS DE STAGE ET FRAIS DE TRANSPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ET AU DÉVELOPPEMENT DES TPE-PME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR L'EMPLOI 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'ATTRACTIVITÉ ET DU TOURISME EN ILE-DE-FRANCE - 1ER RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - 1ÈRE AFFECTATION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC. AJUSTEMENTS DES DOTATIONS 2024-2025, 2023-2024 ET 2022-2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées