• Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

  • Numéro de l'arrêté : CR 2020-065
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
  • Institution
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CRÉDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2020

  • Numéro de l'arrêté : CR 2020-066
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
  • Institution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2020

  • Numéro de l'arrêté : CR 2020-067
  • Contrôle de légalité : 18 décembre 2020
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
  • Institution
  • Rapport voté

AVENANTS AU CPER 2015-2020 SUR LES DOMAINES TRANSPORTS ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE AVENANT AU CPIER VALLÉE DE LA SEINE 2015-2020

  • Numéro de l'arrêté : CR 2020-070
  • Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

ACCORD DE RELANCE ENTRE L'ETAT ET LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2020-071
  • Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

ORIENTATIONS DU FUTUR CPER 2021-2027

  • Numéro de l'arrêté : CR 2020-072
  • Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES EN FAVEUR DES FRANCILIENS (1ÈRE PARTIE)

  • Numéro de l'arrêté : CR 2020-073
  • Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES EN FAVEUR DES FRANCILIENS (2ÉME PARTIE)

  • Numéro de l'arrêté : CR 2020-074
  • Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

DISPOSITIF D'AIDE À LA RELANCE DES COMMERCES ET FONDS
RÉSILIENCE 2021

  • Numéro de l'arrêté : CR 2020-C01
  • Contrôle de légalité : 18 décembre 2020
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
  • Institution
  • Rapport voté

PLAN RÉGIONAL POUR UNE ALIMENTATION LOCALE, DURABLE ET SOLIDAIRE L'ALIMENTATION DES FRANCILIENS : UN ENJEU DE SOUVERAINETÉ, DE SANTÉ ET DE RELANCE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-001
  • Contrôle de légalité : 05 février 2021
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

AVENANTS AU CPER 2015-2020 ET AU CPIER 2015-2020

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-004
  • Contrôle de légalité : 05 février 2021
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

ACCORD DE RELANCE ENTRE L'ÉTAT ET LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-005
  • Contrôle de légalité : 05 février 2021
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

ORIENTATIONS DU FUTUR CPER 2021-2027

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-006
  • Contrôle de légalité : 05 février 2021
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- FÉVRIER 2021

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-007
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

UNE POLITIQUE IMMOBILIÈRE DYNAMIQUE QUI PERMET DE RENDRE DE L'ARGENT AUX FRANCILIENS (2ÈME PARTIE) - VALORISATION DE L'OPTION D'ACHAT SUR L'IMMEUBLE INFLUENCE 1

  • Numéro de l'arrêté : CR 2021-008
  • Contrôle de légalité : 05 février 2021
  • Acte publié le : 07 septembre 2022
  • Finances et fonds européens